Nous vivons proche de la frontiere espagnole resident en FR. Bonjour j ai acheter un quad avec une homologation européenne en Pologne j aimerais savoir les démarches pour l immatriculer en France merci de votre reponse. Bonjour j’ai tous le dossier complet pour immatriculé mon véhicule importer de suisse mais à la préfecture ou chez un prestataire me dis qu’il ya une attente de plus d’un mois comment puis-je faire pour l’obtenir le plus rapidement possible ? c’est une voiture déjà immatriculée en France, donc carte grise française, L’équipe Ecartegrise. Pour immatriculer votre camping-car en France, vous devrez donc posséder un domicile principal ou en justifier un en France. Bonjour Andrew, Je suis sur le point d’acquérir un vehiculev provenant de belgique et souhaiterai savoir le prix exact total du certificat immatriculation (audi Q5 10cv. Le titulaire du véhicule devra tout de même se présenter à la douane pour obtenir un certificat de dédouanement 846A. Je dispose de la carte grise mais pas de plaque. Sachant que sur une base de 20% celle ci serait de 10000 euros !! Si votre véhicule provient d'un pays hors de l'Union européenne, vous devrez le présenter à la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) pour le faire homologuer. L’équipe Ecartegrise. si elle vient de françe ou pas! La validité de Mes plaques finissent donc demain, apres comment puis-je rouler ? Acheter une voiture à l'étranger est une démarche de plus en plus courante.. En cas d'achat d'une voiture dans un pays de l'Union européenne, il n'y a pas de démarches d'import à effectuer, mais les formalités varient en fonction du type de voiture achetée : neuve ou d'occasion. Les documents nécessaires à son immatriculation sont listés dans l’article ci-dessus. Vous bénéficiez d’un délai d’un mois après avoir déclaré votre résidence principale pour faire changer vos plaques d’immatriculation. Bonjour Jean-Marc, L’équipe Ecartegrise, Nous avons achete un vehicule il y a 7 ans aux USA , nous avons regle en totalite le credit et le vehicule va etre rapatrie des Etats Unis vers la France. Les documents nécessaires pour immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger figurent dans l’article ci-dessus. Bonne journée, Où puis-je trouver ces documents nécessaires à pour une immatriculation française à moindre frais ?? Où puis-je m’adresser pour obtenir le certificat de dédouanement 846A. Sachant qu’il ne s’agit pas d’un achat, quelles sont les procédures à suivre ? Pele didier. En fournissant les pièces requises, il est effectivement possible d’immatriculer la semi VL en France. Dans votre cas, je pense qu’il vous faut d’abord consulter votre solde de points pour savoir si vous avez réellement commis une infraction. Cordialement, En plus de ces documents, il vous aussi la carte grise étrangère ainsi que vos justificatifs d’identité et de domicile. Nous vous invitons à suivre les démarches ci-dessus, relatives à l’importation d’un véhicule suite à un transfert de résidence normale. Pour mieux vous renseigner, nous vous invitons à consulter le lien suivant concernant le malus et la taxe CO2 pour un véhicule polluant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911, ou encore accéder au site suivant : https://www.ecartegrise.fr/prix-carte-grise/taxes/ecotaxe-bonus-malus-ecologique.html. L’équipe Ecartegrise, un ami roumain veut acheter une voiture d’occas enfrance pour chez lui avec la carte grise barree est ce legal, Bonjour Gilbert, J’aimerais savoir quels sont les documents nécessaires à présenter à la douane, vu qu’il n’aura pas de vente pour la véhicule. car a partir du 1 novembre les préfectures seront fermées. mon cas et bien plus compliqué, je viens d’acheter un véhicule immatriculé en Italie a un propriétaire Français qui pour des raison de moyen suite a une panne du véhicule n’a pas pu faire le contrôle technique donc pas fais sa carte grise. J’ai tous les documents Bonne journée, (Mémé pas deux heures et demi de route depuis la frontière) Nous vous invitons à consulter le lien suivant pour savoir comment obtenir un quitus fiscal : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F179. Vous pouvez effectivement immatriculer votre autocar en France. Pour demander mon quitus il est noté carte grise du pays étranger. Tous les documents sont rédigés en Néerlandais. Vous devrez juste fournir un certificat d’authentification à la place du certificat de conformité. Bonjour, Une démarche quand même avant de lancer votre demande : vous rendre dans votre centre des impôts pour obtenir un … Bonjour Arnold, Cordialement MC Molitor. L’équipe Ecartegrise, Bonjour , j’habite a l’ile de la reunion , en juin 2016 je dois acheter un vehicule en allemagne d’occasion ttc chez un professionel , quels sont les documents que ce professionel me fournira ?sachant qu’une société doit se charger du transport du vehicule de la france a la reunion , et moi je me chargerais de l’emener en france , et sachant egalement quil y aura 1 mois et demi de transport pour que le vehicule arrive a la reunion , les documents que j’obtiendrais par ce professionel seront-ils encore valable pour pouvoir faire la carte grise et l’assurance ? je suis belge, retraité et je réside en france depuis 1 an maintenant mais j’ai toujours mon domicile en Belgique et je souhaite vendre le camping-car avec lequel je suis arrivé en france, car je n’ai plus l’intention de me déplacer dans la belle région que j’habite… Vous devrez vous acquitter de droits de douane et de TVA. Quels recours ai je ? Les documents à fournir pour immatriculer votre véhicule sont listés dans l’article ci-dessus. Et les documents que le vendeur devrait vous remettre sont les suivants : Cordialement, Merci d’avance. Poid/500kg Est-il possible de ramener un véhicule de Suisse sans plaque, sur camion plateau, et de s’occuper du dédouanement dans mon département de résidence ? Faut-il faire un passage aux mines ou autre organisme .. ? Que devrais-je faire. L’équipe Ecartegrise. Dois-je faire transporter le véhicule sur un plateau jusqu’au centre de contrôle ou y a-t-il d’autre possibilités ? Je vais acheter une voiture en suisse et la faire immatriculer en France je voudrais savoir sur quoi se base la douane pour calculer la TVA ( facture d achat ou valeur argus ) Bonjour Stella, Cordialement, À l’heure actuelle, il n’est pas possible de faire une demande d’immatriculation pour un véhicule importé en ligne. Merci d’avance pour votre réponse, cordialement Joan, Bonjour, Ensuite, le certificat d’immatriculation définitif sera envoyé par l’Imprimerie nationale dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés après l’édition du CPI. Cordialement, Merci pour les infos. J’ai acheté un véhicule au Pays Bas mais je peux pas aller la chercher par mes propres moyens car elle n’a plus de plaques elles sont « expirées » que puis je faire car le Il est seulement indiqué que ma smart a 40kw. Ouvrir. Cordialement, Toutefois certaines préfectures peuvent refuser ce document s’il est présenté dans sa langue d’origine. L’équipe Ecartegrise, Je souhaite dédouaner une FIAT PUNTO 2002 essence 1.2 de Suisse vers la France. Pourquoi? • Une preuve d’un contrôle technique de moins de 6 mois. je suis propriétaire d’un véhicule immatriculé en Corse où j’ai une résidence secondaire. Je voudrais la remmener en France. Cordialement, L’équipe Ecartegrise. E.Caron, bonjour, et les coûts associés ? Je possède un véhicule à l’étranger (Algérie) acheté en 2013, je souhaiterais l’immatriculer en France, sachant que la carte grise est à mon nom. ), dont les détails sont visibles depuis le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19211. Bonjour,j’ai fait importer un véhicule des USA, il est passé en douane via mon importateur. Cordialement, La liste des documents à fournir pour immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger figure dans l’article ci-dessus. Vous n’aurez donc pas à le présenter aux douanes. Cordialement, merci Bonjour j’ai acheté un véhicule en Angleterre à un particulier Toutefois, si vous devez conduire le véhicule très souvent, nous vous recommandons de vous ajouter en tant que deuxième conducteur pour éviter tout ennui avec la police. J’ai un véhicule (année 2013 avec plus de 100.000km). La copie en question est bien un duplicata fourni par la préfecture ? L’équipe Ecartegrise. depuis quelques mois je habite en France et enfin je dois changer la plaque d’immatriculation à ma voiture italienne (2008 Date d’immatriculation). Nous vous invitons à lire le lien suivant pour savoir comment immatriculer votre véhicule importé : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050. La carte grise d’origine serait apparement perdu avec le carnet de bord.Le garage demande de patienter car ils ont acheté a la voiture en Allemagne .Le garage possède la photocopie de carte grise d’origine. Dès la fermeture des services immatriculation en préfecture, vous devrez faire vos démarches en ligne depuis un site ANTS ou France Connect. L’équipe Ecartegrise, Bonjour, La TVA est calculée sur la base du prix de cession. sinon quelles papiers je dois fournir ? 3/ Dois-je effectuer un contrôle technique bien que le véhicule ait moins de 4 ans ? Donc je souhaiterais obtenir des renseignements precis avant de faire venir mon vehicule et decouvrir qu’il faut suivre une procedure longue. ), vous devriez l’effectuer par voie électronique. Le Service Homologation Europe vous…, COC Volvo pour immatriculation en Préfecture Française et AdministrationS Préfectorales Européennes : Service Homologation Volvo Europe, COC Kia pour immatriculation en France et en Europe : Service homologation Kia Europe, COC Citroen pour immatriculation en France et en Europe : Service homologation PSA, Certificat de conformité Peugeot pour immatriculation dans tous les pays membres de l'UE : Provenance Allemagne, France, Pays Bas, italie,…, Certificat de conformité Skoda pour immatriculation en France et en Europe : Service homologation Skoda Europe, COC Mini Cooper pour immatriculation en France et en Europe : Service homologation Mini Europe, COC Toyota pour immatriculation en France et dans les pays membres de l'UE : Departement Homologation Toyota Europe, COC Lancia pour immatriculation dans toutes les Administrations Préfectorales Européennes : Departement Homologation Lancia Europe, Certificat de conformité communautaire pour immatriculation dans tous les pays Européens dont la France : Service homologation Fiat Europe, COC Volkswagen pour immatriculation dans toutes les Administrations Préfectorales en France et en Europe : Departement homologation vw europe, COC Smart pour immatriculation en Europe et en France : Service homologation Smart Europe, COC Nissan pour immatriculation dans 27 pays Européens dont la France : Service…, COC Hyundai pour immatriculation en France et en Europe : Service homologation Hyundai Europe, COC Morgan pour immatriculation dans tous les Pays Européens : Service Homologation Morgan Europe, COC Mercedes-Benz pour Administrations Préfectorales Européennes et Préfectures Françaises : Service Homologation Mercedes-Benz Europe, C.O.C Chrysler pour immatriculation en Préfecture Française et Administrations Européennes de 27 Pays : Service Homologation Chrysler Europe, COC Land-Rover pour immatriculation en France et en Europe : Service Homologation Land-Rover Europe, C.O.C Seat pour immatriculation en France et en Europe, soit 27 pays membres de l'UE. Etant donne que la prefecture de mon domicile se trouve a 120 km, je ne voit pas de situation au prevalable, Peut on obtenir des ww en douanes?? Bonne journée, Il est préférable de se présenter physiquement lors de l’attestation du kilométrage. L’équipe Ecartegrise, bonjour je voudrai faire immatriculer une lotus seven acheter au pays bas de 1992. Les formalités relatives à l’immatriculation d’un véhicule en provenance d’un État hors UE figurent dans l’article ci-dessus. Et les éventuels couts supplémentaires. Je suis sur le point d’acquérir un vehiculev provenant de belgique et souhaiterai savoir le prix exact total (eco taxe et co2 compris,s’il y a des taxe en plus ?) Le 1er CT doit se faire dans les 6 mois précédant la date du 4e anniversaire de la 1ere mise en circulation du véhicule, et les suivants doivent être effectués tous les 2 ans. Bonne journée, J’achète en Allemagne un véhicule considéré comme neuf, de – de 3 mois et de – de 3000 km, auprès d’un concessionnaire. Sachant que le propriétaire actuel n’a plus la carte grise d’origine mais seulement une copie, l’immatriculer en France va t’il être possible? D’AVANCE MERCI. N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. MAINTENANT , JE SOUHAITE FAIRE RETOURNER CE VEHICULE ET L IMMATRICULE EN FRANCE . L’équipe Ecartegrise. Les documents à présenter lors de sa demande figurent dans le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F179. mr bouché didier. Quant aux normes CO2, nous vous invitons à vous renseigner plus en détail sur le site suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911. Bonjour, N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. Merci d’avance pour vos réponses. • Un certificat de non-gage Seuls les véhicules neufs sont soumis à la TVA. Merci d’avance Cordialement, Ma question est: Y aura t’il des problèmes pour la réimmatriculation? La carte grise est à mon nom mais il y a la mention « achat à crédit » sur la carte. L’équipe Ecartegrise, Bonjour Bonne journée, Cordialement, et comment l’obtenir Bonjour Eric, qui pourrai m aider a savoir combien ca coute et comment faut il faire Merci, Bonjour monsieur RIOTTE, BAV. Je souhaite ramener une fiat punto de l’Italie et je suis perdu dans les démarchés. Je viens de créer mon entreprise de transport routier et pour cela j’achète une semi remorque neuve en belgique. Pour pouvoir entamer les démarches et immatriculer ce véhicule à votre nom, il faudrait d’abord que celui-ci le soit au nom du propriétaire actuel. Cordialement, Bonjour Monsieur BURGUNDER, De mon côté j’achèterai un véhicule en Suisse pour le remplacer. Bonne journée, merci de votre réponse, Bonjour Bruno, Merci pour vos reponses, Bonjour Jeb, Vous devrez donc vous y rendre. Si votre résidence principale est fixée en France, vous pouvez bénéficier d’une franchise, c’est-à-dire d’un non-paiement des droits et taxes à l’importation. Ce véhicule est-il considéré come véhicule d’occasions? La voiture est immatriculé à mon nom sur la carte grise (étrangère). je dois récupérer mon véhicule vendredi après midi en Belgique comment puis je faire pouir la ramener sans plaques.le garage peut-il me fournir des plaques provisoires, Bonjour Jolly, Cordialement, Bonjour René, Cordialement, Je vous remercie. L’équipe Ecartegrise. N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. Le garage m’a dit s’occuper du certificat de conformité auprès de la préfecture,je commence à trouver le temps long et je me demande s’il n’y a pas un délai règlementaire après l’achat du véhicule pour l’immatriculation. Cordialement, N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. Que devrais-je fournir aux impots Francais pour le quitus fiscal ? Bonjour Madame Marie, je compte importer un véhicule suisse en France. L’équipe Ecartegrise, Bonjour. Bonjour Éric, quelles sont les démarches à faire pour immatriculer en France une remorque provenant de l’étranger ( Remorque de planeur PTAC > 750 kg) ? !!!! Merci d’avance, meilleures salutations. Je vous explique ma situation : L’équipe Ecartegrise, Bonjour, je vais acheter une voiture de Suisse et l’immatriculation en France. Elle sera à mon nom. En effet, il existe des plaques d’exportation qui vous permettront de ramener le véhicule en France.