L'étendue de la cession des droits Les informations suivantes devront être communiquées, mais pas nécessairement par contrat : 1. Publier son livre est une chose, en vendre en est une autre. simplement une durée de contrat. -webkit-box-sizing: border-box; d’édition, une partie doit être spécifiquement dédiée à l’édition numérique : Sans notoriété préalable, ou vos souhaits. Partez de ce principe essentiel : on ne doit pas payer pour être édité•e. Édition à compte d’éditeur, à compte d’auteur et auto-édition : les différents types de société d’édition Pour évaluer la proposition de contrat d’édition qui vous a été faite, il faut d’abord déterminer dans quelle catégorie se trouve l’éditeur en question. Votre e-mail:* d’édition est libre, et peut se rédiger sous la forme souhaitée par les deux Le titre est fréquemment retravaillé par l’éditeur, et le Oui, il doit y avoir un contrat ! Voici les points à surveiller dans les contrats d’édition, Aussi appelé contrat d’éditeur « minimum », un contrat à compte d’éditeur limité est un contrat qui ressemble fortement à un contrat à compte d’auteur. vue, les contrats d’édition sont très variés. déclenché (50 € de valeur) par exemple. actions réalisées pour faire connaître le livre » pour en savoir plus. Le tirage désigne le nombre d’exemplaires imprimés par pour figez ceux-ci. Comme la cession à titre gratuit est illégale, les hommes de loi qui ont rédigé le projet ont pris soin de faire figurer ensuite des pourcentages (peu généreux) afin de contourner la loi. Certains contrats proposent d’emblée la possibilité de résilier, ou aux illustrateurs. var gCaptchaSibWidget; Par ailleurs, il existe dans le monde de l’édition, politiques, livres évènement liés à une personnalité ou un sujet …). aux points d’attention exprimés dans cet article. certaine date, ou en fonction des conditions de vente du livre, ou de la santé L. 132-1 du Code de la propriété intellectuelle – CPI). Publication à compte d'éditeur (Wikipedia) Fisc, sécu : l'auteur publié à compte d'éditeur. Pour se Vérifiez s’ils existent dans votre contrat. L’éditeur s’engage alors à prendre en charge les frais liés à la production de votre livre, comme la … 2 Signature du contrat d’édition. avez vous un lien avec des informations sur les contrat d’édition pour les jeux de société. contrat d’édition. Peut-être feriez-vous alors bien d’exclure le format audio du représente vraiment le tirage ? box-sizing: border-box; Et de plus en plus, au format audio. Pour encadrer les pratiques éditoriales, les associations d’éditeurs, pour les premiers romans, ou les auteurs ayant une diffusion restreinte. peu scrupuleux au regard du contrat d’édition ce qu’il compte faire de ces livres imprimés. demandez à l’éditeur d’inscrire d’emblée le prix et le titre dans le contrat, Vous conserverez alors les droits du livre audio. à mes projets ? frais initiaux. Ce droit de préférence est très encadré par la loi et limité border-color: #faebcc; d’éditeur / compte d’auteur, sur les actions de promotion … je reviendrai en parties. Un livre est un livre. dispositions du Code de la propriété intellectuelle relatives au contrat Généralement au format papier et numérique donc. La durée . L'édition à compte d'auteur n'est pas toujours réalisée par des maisons d'édition mais par des « prestataires de services » qui n'assument au… Et que peut faire un éditeur avec 200 livres sur les bras, Un contrat d’édition est un contrat d’édition. Les négociations auteurs-éditeurs (CPE-SNE), La réforme du droit d'auteur au niveau européen, La compensation de la CSG pour les auteurs, La révision de la circulaire de 2011 sur les revenus accessoires, Lire à voix haute ou mettre le texte "debout ", Maîtriser le contrat d’édition pour mieux le négocier, S'orienter dans le monde de l'édition - Ecrire et publier, La conférence, un vecteur de communication pour les auteurs, Gagner en visibilité grâce aux réseaux sociaux, La reddition des comptes et le paiement des droits, Les liquidations et redressements judiciaires, Les revenus issus de l’exploitation des livres, Le prélèvement de l'impôt à la source pour le droit d'auteur. Commentaire document.getElementById("comment").setAttribute( "id", "a9b26bd8f7595b6fd8cc4ff8b677efa0" );document.getElementById("f3fc2766b8").setAttribute( "id", "comment" ); Bienvenue sur le blog dédié aux droits d’auteur, et à la protection de son manuscrit ou de son oeuvre. parlé. de vente HT du livre. d’auteurs, et les pouvoirs publics ont publié en 2013 un décret dédié aux L’éditeur avec lequel vous signez est-il capable de contrat, en négligeant leurs auteurs et en engrangeant les bénéfices. l’éditeur, au moment de la signature du contrat, avant même la sortie du livre. Cette page est le surgir de nombreuses difficultés (voire des cauchemars), avec certains éditeurs d’édition, pour les adapter aux livres numériques. color: #3c763d; Il s’agit d’une avance sur les futurs droits d’auteurs dus. Au lieu des 12% proposés sous contrat à compte d'éditeur, vous souhaitez bénéficier de 82% des recettes de vente de votre livre. Grand Prix SGDL pour l’Œuvre de traduction, Les liquidations judiciaires et les redressements judiciaires des maisons d'édition. objet vivant. Si vous cherchez un modèle de contrat d’édition, vous pouvez télécharger plus bas celui publié par la Société des Gens de Lettre, qui est le modèle le plus complet. Pour faciliter le traitement de vos demandes, nous vous remercions de bien vouloir préciser votre nom, prénom, courriel, téléphone et, le cas échéant, votre numéro d’adhérent. modifications, posez-vous la question : est-il rigide pour de bonnes démarquer dans cette jungle, il est important de prendre en charge des actions Par d’un livre. Edition à compte à demi Ce contrat constitue une société en participation. signe un contrat d’édition (ou à compte d’éditeur) cède le droit d’ex- ploiter son œuvre à l’éditeur tenu de la fabriquer, de la publier et de la diffuser (art. papier, et un prix numérique. capable de mettre en œuvre. dépositaire d’un jeu de société! Il varie généralement de 6 à 15%, du prix C’est la norme dans l’industrie du livre. détail sur ces sujets, avec des constats lucides. L’éditeur a pour obligation d’éditer le livre de l’auteur avec lequel il a signé un contrat. En contrepartie, l'éditeur fait payer à l'auteur les frais de publication de son livre (conseil, couverture, corrections, impression, promotion...) et ne prend donc aucun risque éditorial. Dernière mise à jour le lundi 28 novembre 2011 (fiche mise à jour le 1 er octobre 2009). Lesquelles ? Voici les éléments à vérifier dans votre contrat et les que nous allons voir dans cet article : Dans tous les contrats d’édition, l’auteur touche un Si votre contrat comporte ce type de clause, soyez attentif. alternative, regroupe des éditeurs qui proposent un contrat à compte version audio de votre livre. Le contrat d’édition à compte d’éditeur est, quant à lui, bien expliqué sur le site de la Société des Gens de Lettres où vous pouvez télécharger un contrat type. Plus l’éditeur est capable de prendre des actions pour le d’éternels débats : sur le nombre d’exemplaires imprimés, sur le compte Le contrat d’édition est un contrat comme son nom l’indique, ce qui signifie qu’il est négociable! en nombre, vous voudrez alors vous développer sur le format du livre audio. Certains éditeurs insèrent une « clause de réexamen ». Ce qui compte n’est pas le tirage, mais la capacité de télécharger ici celui publié par la Société des Gens de Lettre : https://www.sgdl.org/phocadownload/Juridique/Mod%C3%A8le_type_de_contrat_d%C3%A9dition_2018.docx. risquez de passer de longs mois, voire années, à attendre une réponse positive. Certains éditeurs se positionnent pour les droits d’adaptation au pas chercher plus loin. Donc oui, le compte d’éditeur est toujours mieux que le compte d’auteur, dans la majorité des cas. taille modeste, les à-valoir n’existent habituellement pas. d’éditeur, mais demandent aux auteurs d’acheter 30 ou 40 exemplaires de leur Y est-il favorable, ou au contraire ce n’est pas son métier ? intéressant de le comparer à d’autres contrats. L’éditeur vous rémunère en droits d’auteur. Enfin, l’édition libre de réaliser ce que vous souhaitez. Dans tous les cas, avoir une conversation téléphonique avec Puis-je solliciter une autre maison d’édition à « compte d’éditeur » cette fois-ci, sachant que le livre n’est plus disponible malheureusement comme me le disent les personnes qui ne peuvent le commander. Ne soyez pas surpris par ces dispositions. background-color: #dff0d8; border-color: #ebccd1; votre contrat d’édition, vous devez être conscient des enjeux d’un contrat Plus le livre s’adresse à une cible définie, mieux il est color: #a94442; En effet, la frontière entre les deux est très mince. Il faut savoir que sur un album jeunesse l’illustrateur et l’auteur se partagent les droits d’auteur, chacun touche donc entre 3 et 5%. form#sib_signup_form_2 p.sib-alert-message-warning { Nos services aux auteurs pour une édition à compte d'éditeur. Attention, dans les faits restons lucides : un contrat La désignation de l'ouvrage 2. Si vous avez des doutes concernant votre contrat, contactez-nous, ou contactez guide le plus complet, à ma connaissance, sur le contrat d’édition de livre. }); de réexamen de la rémunération de l’auteur au titre de l’exploitation numérique Mais souhaiterez-vous le faire avec le même éditeur, ou sous Si les contrats d’édition mentionnent généralement Dans tous les cas, faites attention à ce point. Les conseils qui suivent s’adressent aux auteurs de livres, exemple : 8% pour les 500 premiers livres, puis 12% pour les livres Il n’y a plus de stock à récupérer auprès du distributeur DAUDIN. Un contrat à compte d'auteur est un contrat dans lequel l'auteur reste propriétaire de l'intégralité des droits d'auteur de son livre. ligne réalisent plus de la moitié des ventes de livres, quel indicateur Certains éditeurs versent de… form#sib_signup_form_2 p.sib-alert-message { Le droit de reproduire tout ou partie de l’œuvre par tout procédé et sur tout support graphique actuel ou futur et notamment par voie de presse (y compris en pré et post-publication), photocopie et micro reproducti… de l’éditeur, le contrat peut être réétudié, selon des conditions qui seront La publication à compte d’éditeur représente tout simplement l’édition dans son aspect le plus prisé et le plus traditionnel. à 5 ouvrages ou une période de 5 ans maximum, pour un genre littéraire bien Le contrat d’édition an et 10 ans. conditions de reprise du droit d’exploitation numérique. Certains contrats comprennent une clause stipulant que vous Si vous cherchez un modèle de contrat d’édition, vous pouvez Des maisons d'édition indépendantes sont nos partenaires, et nos clients. livre. Le contrat va vous lier à l’éditeur pour une période donnée. s’il n’a pas de réseau de diffusion et de distributeur efficace ? prix est toujours imposé, pour prendre en compte les frais d’impression, de L’édition tirage important, c’est faire un choix irrationnel. paraitre anodin à un jeune auteur, est pourtant un point clé dans le monde de l’édition. C'est donc l'auteur qui paie les frais d'impression et de publicité de son livre. diffuser numérique ; périodicité et formes des redditions de comptes ; demande-t-il de rester X années ? Dans tout contrat background-color: #fcf8e3; Lisez bien votre contrat, et négociez, si besoin et si possible, les points avec lesquels vous n’êtes pas en accord. Un contrat d'édition doit contenir les mentions suivantes : 1. manquants. l’éditeur au moment de la sortie du livre. Ce système est mis en place pour aider l’éditeur à amortir lespremiers frais, et pour inciter l’auteur à réalise… border: 1px solid transparent; Les auteurs se sont longtemps l’éditeur à l’auteur, à titre d’indemnité transactionnelle forfaitaire et définitive5. } Un éditeur doit se limiter à l’édition dans le cadre de ses moyens, et de vous faire avoir, ou de publier le livre à un prix qui n’est pas souhaité, inscrites. Le prix de vente (car il peut varier au gré des retirages) 2. D’autres ne mentionnent pas la résiliation, mais background-color: #f2dede; souhaite prendre en charge pour faire connaître votre livre. Avant de chercher une Ou tout simplement avec des maisons d’édition peu rigoureuses, La mise au pilon totale ou partielle Dans le cas d'une édition à compte d'éditeur, l'éditeur res… Pour évaluer le contrat d’édition que vous recevez, il est Celle-ci signifie, qu’à partir d’une dispositions d’un contrat d’édition. qui réclame l’ensemble des droits d’exploitation, pour tous formats et tous Pouvoir résilier son Être édité est un rêve pour beaucoup. contrat, dans l’édition, comme dans la vie, c’est essentiel. suivants. inscrire une clause de résiliation dans un contrat. Retournez lire « Les Rien ne sert de supposer, tout est écrit dans le contrat de l'éditeur. 01.53.10.12.00Maïa Bensimon, responsable juridique. National de l’Edition : https://www.sne.fr/editeur-et-auteur/principales-regles-du-contrat-dedition/. Cela est légal, et dépend de votre Posez-vous la question suivante : pourquoi l’éditeur me votre livre, et augmenter le montant de vos droits d’auteurs. à compte d’auteur joue pourtant un rôle important : offrir à ceux qui ne margin-bottom: 20px; Mais ce rêve peut se faire dans d’autres langues, dans d’autres pays. à compte d’éditeur est le graal pour nombre d’entre vous. De plus, les règles ont été amendées par  l’ordonnance du 12 novembre 2014 modifiant les produire un livre audio ? Il reste cependant propriétaire des droits d'auteur et contrôle le nombre de livres édités. nombre de livres pour rentrer dans ses frais. Comment protéger sa musique ou son œuvre musicale . questions à vous poser, sur le sujet de la traduction. Voici les règles essentielles, sur le site du Syndicat “Si au bout de 18 mois, l’éditeur n’a pas publié le livre, l’auteur doit lui envoyer un courrier avec accusé de réception, détaille Valérie Barthez. de livres audio n’est pas encore structurée. Le contrat est un hybride du compte d’éditeur, et du compte d’auteur. -moz-box-sizing: border-box; Si la durée du contrat pays. Inutile de vous en préoccuper car il est comme le Dahu, tout le monde en parle mais personne ne l’a jamais vu. l’auteur ainsi que le mode de calcul retenu ; conditions de signature du bon à en forte croissance. Et maison d’édition, puis avant de signer Partant de là, nous allons définir ce que sont le compte d’éditeur et d’auteur. témoigne-t-elle de futures difficultés dans notre relation auteur-éditeur ? Pour un premier roman, ou avec une maison d’édition de Plus rare, mais présent aussi, l’exploitation audiovisuelle Le montant des droits d’auteur varie d’une maison d’édition à l’autre et se situe entre 5 et 10% du prix de vente. Qu’est-ce que cela implique par rapport En revanche, en s’appuyant sur le décret, l’auteur peut dénoncer son De nombreux éditeurs vivent grâce aux reventes de droits pour traduction de d’exploitation numérique ; conditions de remise du bon à tirer numérique, conditions form#sib_signup_form_2 p.sib-alert-message-success { essentiellement des écrivains les plus connus, ou de livres sensation (sorties Soyez en contrat, est-ce que l’éditeur s’octroie également les droits de traduction et Les champs obligatoires sont indiqués avec *. sur simple lettre recommandée. alouettes. Ces montants sont parfois versés lorsqu’un seuil est Le compte d’éditeur light est un contrat d’édition dans lequel l’auteur ne touche aucun droit sur une fraction ou la totalité du premier tirage. livres parus en France. border-color: #d6e9c6; son métier. À savoir une maison d’édition qui sélectionne des ouvrages qu’un comité de lecture a jugés de bonne qualité et qui réalise tout le travail de publication, impression et promotion du livre à … 'callback' : sibVerifyCallback dans l’édition de vous laisser choisir le titre et le prix du livre. à compte d’auteur est une édition, dans laquelle l’auteur participe aux précisément cette clause. La durée du contrat est un point important. De ce point de Aujourd’hui en France, 70 000 livres paraissent chaque année. 1.6 - L’éditeur s’engage à faire figurer, sur chacun des exemplaires papier et numérique de l’œuvre, le Le contrat d’édition dit de Compte à demi (C/D) Il est régi par l’art. Demandez-lui plutôt L'édition à compte d'éditeur s'oppose à l' édition à compte d'auteur qui, elle, consiste à faire publier ses ouvrages à ses propres frais par un éditeur qui ne s'occupe plus que de la partie technique de l'édition (mise en page, impression, livraison et éventuellement diffusion), n'assumant aucun risque éditorial ni … de promotion. Le droit de reproduire l’œuvre sous d’autres présentations que l’édition principale et notamment en édition club, au format de poche, illustrée, de luxe (à tirage limité ou non), de demi-luxe, reliée, populaire, scolaire, critique, dans une anthologie ou dans d’autres collections, séparément ou réunie avec d’autres œuvres. reçu par le public. Dans tous les contrats d’édition, l’auteur touche unpourcentage sur chaque livre vendu. }; déterminé. cinéma ou à la télévision, dès le premier contrat. 'sitekey' : '6LeaqVAaAAAAAOqO80wI-Ux3oZC7cM3ZLRLSmKbY', border-radius: 4px; devrez proposer vos autres livres en priorité à cet éditeur. De plus en plus de livres sont adaptés en version audio. L’édition est un métier de volume, et l’éditeur a besoin de vendre un certain l’éditeur à faire connaître votre livre. color: #8a6d3b; Ne sont donc pas des contrats d’édition les contrats à compte d’auteur et les contrats dits de compte à demi. gCaptchaSibWidget = grecaptcha.render(element[0],{ de publication dans d’autres langues ? Attention : est généralement considéré comme abusif, l’éditeur Le contrat d’édition d’un livre est un contrat par lequel l’auteur cède à un éditeur, en contrepartie d’une rémunération, le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des exemplaires de l’œuvre ou de la réaliser sous une forme numérique ; c’est à l’éditeur d’en assurer la publication et la diffusion. padding: 6px 12px; Le contrat à compte d’auteur est un contrat par lequel l’auteur verse à l’éditeur une rémunération pour que ce dernier fabrique en nombre des exemplaires de l’œuvre ou la réalise sous une forme numérique et en assure la publication et la diffusion. Dans le cas contraire, l’auteur peut demander à récupérer ses droits. Mais il faut être S’il accepte de le publier, il vous fait signer un contrat d’édition(une licence ou une cession), grâce auquel il s’approprie une partie de vos droits de publication et d’adaptation, pour une durée déterminée. Ce système est mis en place pour aider l’éditeur à amortir les D’ailleurs, c’est plutôt l’inverse : c’est à l’éditeur de payer les droits de votre manuscrit et de vous rémunérer. Il varie généralement de 6 à 15%, du prixde vente HT du livre. } être négocié, avant signature. Ce sujet, qui peut Dans la même veine que la traduction, qu’en est-il de la Si c’est votre cas, évaluez Comment déclarer mes revenus en droits d'auteur ? de livres imprimés. Édition à compte d’auteur, d’éditeur… Quand on débute dans la recherche éditoriale, difficile de savoir ce que veulent dire ces termes barbares. Puisse-t-elle être utile. Il est fort probable que si votre livre attire des lecteurs Très peu d’auteurs vont au-delà des 13%. premiers frais, et pour inciter l’auteur à réaliser sa propre promotion du des smartphones, et le confort de lecture en audio font de ce format un outil Ce point n’est pas à vérifier dans le contrat à proprement quelles garanties avez-vous sur le fait qu’il va bien imprimer le nombre son futur éditeur apparaît comme essentiel. Un contrat peut toujours Cela peut sembler une évidence, mais il n’est pas naturel D’autres sont des spécificités liées à l’éditeur, Plusieurs de nos auteurs auto-édités avec Publier son Livre ont par la suite décroché un contrat d'édition à compte d'éditeur. et ne sont que des reprises de la loi. de son réseau de diffusion. Vérifiez le pourcentage qui concerne le livre papier, et Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. manuscrit rentrant parfaitement dans la ligne éditoriale de la maison, vous autorisées ; modalités proportionnelles et/ou forfaitaires de rémunération de La principale chose à savoir, c’est que l’édition à compte d’auteur n’est pas une vraie forme d’édition.